Afin d’éviter tout risque de dérapage qui pourrait avoir des conséquences négatives, cet éditorial ne sera pas ouvert aux commentaires publics. Les lecteurs qui veulent malgré tout nous communiquer leurs réflexions peuvent le faire en cliquant ici. 

Au cours des dernières années, Vigile vous a sollicités à plusieurs reprises pour obtenir votre soutien financier dans les poursuites intentées contre nous pour nous intimider et limiter notre droit de parole en prétextant diffamation.

Grâce au soutien que vous nous avez généreusement offert, nous sommes parvenus à repousser ces attaques et à neutraliser nos adversaires. Non seulement ne sont-ils pas parvenus à nous ébranler, mais nous sommes parvenus à les malmener assez durement.

Ils n’ont sûrement pas apprécié leur expérience alors qu’ils s’imaginaient au départ ne faire de nous qu’une bouchée.

La première poursuite

Dans le premier cas qui remonte à 2010, il s’agissait d’une poursuite visant Vigile, son ancien éditeur décédé en cours de procédures, Bernard Frappier, le webmestre de Vigile au moment des faits et fils du précédent, Érick Frappier, et le soussigné, pour la publication d’un article prétendument diffamatoire évoquant les liens du demandeur avec la mafia selon une information publiée par Le Soleil.

Le fait pour le demandeur de s’en prendre à Vigile, aux Frappier et au soussigné plutôt qu’au journal Le Soleil, alors dans le giron de Gesca, une filiale de Power Corporation et de l’Empire Desmarais dont la capacité de payer des dommages-intérêts était infiniment supérieure à celle de Vigile et du soussigné nous mit immédiatement la puce à l’oreille.

La véritable motivation du poursuivant était-elle la réparation du préjudice prétendument subi, ou était-il au service d’une cause ou d’intérêts politiques ? Nous allions être assez rapidement fixés.

L’article du soussigné était le second d’une série de quatre intitulée « Les tentacules de la mafia », publiée dans le contexte des scandales de corruption qui éclataient à cette époque-là sur le financement des partis politiques, et qui allaient donner lieu quelques mois plus tard à la mise en place de la Commission Charbonneau.

Le demandeur était, et est toujours, un richissime avocat et promoteur immobilier de Montréal dont les liens avec le Parti Libéral du Canada et du Québec sont bien connus. Au moment du procès, dans un épisode particulièrement loufoque, il fera d’ailleurs témoigner en sa faveur un de ses amis avocat et député Libéral à Ottawa.

Afin de limiter tout risque de nouvelle poursuite, je poursuivrai ce compte-rendu en lui attribuant le surnom d’« Auguste personnage » que vous prendrez au premier ou au second degré selon votre goût pour le sarcasme.

Ainsi donc, fort de la supériorité de ses moyens sur les nôtres, et convaincu que nous nous plierions à toutes ses exigences pour échapper à un procès et au risque d’être condamnés aux 500 000 $ de dommages-intérêts qu’il réclamait, l’Auguste personnage nous demandait de signer et publier une déclaration rédigée par ses avocats dans laquelle nous affirmerions entre autres qu’il n’avait aucun lien avec la mafia et qu’il n’en avait jamais eu.

En somme, il nous demandait de lui décerner un certificat de bonne conduite sans que nous ayons la moindre idée des faits pouvant l’établir ou la démentir. Il était hors de question pour nous d’affirmer ou de nier des faits dont nous n’avions non seulement pas connaissance, mais encore moins un moyen quelconque de les vérifier.

Afin de signifier clairement à l’Auguste personnage notre détermination, nous commençâmes par présenter une demande reconventionnelle. Non seulement n’avions nous aucune responsabilité dans cette affaire, mais, en tentant de limiter notre droit de parole et de nous bâillonner, il cherchait à nous discréditer auprès de nos lecteurs et de l’opinion publique. C’était donc lui qui nous portait préjudice et nous avions droit à être indemnisés.

Le processus judiciaire se mit donc en marche et débuta par l’interrogatoire avant défense de l’Auguste personnage. Il allait se révéler très intéressant. En effet, il déclarait sous serment avoir été informé de la publication de l’article de Vigile par deux de ses amis, un juge de la Cour supérieure et un avocat bien connu qui allait par la suite se porter candidat pour le Parti Libéral du Canada et être élu sous cette bannière aux élections générales de 2015.

Puis, pour corser l’affaire, nous nous adressâmes à la Cour supérieure pour appeler en garantie la société éditrice du journal Le Soleil qui avait publié l’article faisant état de liens entre notre Auguste personnage et la mafia. Sur le plan juridique, la manoeuvre était osée car de telles demandes ont rarement été accueillies favorablement par les tribunaux. À notre grand plaisir, et sûrement à l’immense déplaisir de l’Auguste personnage et des éditeurs du Soleil (l’Empire Desmarais), la nôtre le fut.

La dynamique du procès s’en trouvait complètement changée, et l’Auguste personnage se retrouvait désormais sur la défensive avec une demande fortement émoussée au moment d’aller à procès.

Les mois qui précédèrent celui-ci furent fertiles en rebondissements. Nous reçûmes des renseignements sur les liens personnels de l’Auguste personnage avec la haute hiérarchie de la mafia et du crime organisé, et, dans une démarche totalement inusitée et hautement discutable sur le plan de l’éthique de la magistrature, son ami le juge de la Cour supérieure qui l’avait prétendument informé de la publication du fameux article reproché à Vigile et au soussigné dépêcha sa secrétaire à un coquetel-bénéfice de la Société des amis de Vigile pour tenter de nous convaincre de régler le dossier à l’amiable plutôt que d’aller à procès.

Si nous étions ouverts à la tenue d’une conférence de règlement à l’amiable sous l’égide de la Cour supérieure, il était hors de question pour nous de prendre l’initiative d’en faire la demande, essentiellement pour des raisons d’ordre stratégique. Les avocats de l’Auguste personnage s’en chargèrent donc, et nous allions apprendre rapidement que cette conférence serait présidée par nul autre que le juge en chef de la Cour supérieure « lui-même en personne », un signal très clair de l’intérêt que portait à cette affaire les autorités judiciaires, de leur propre chef ou sous une influence quelconque.

Je ne peux malheureusement pas vous divulguer les termes de nos échanges avec le juge en chef et les différentes parties lors de cette conférence de règlement en raison de l’entente de confidentialité que nous avons signée pour en faciliter la tenue. Qu’il me suffise tout simplement de préciser que nous nous en sommes rapidement retirés en prenant conscience de la dynamique d’intimidation et de pression dans laquelle nous nous retrouvions entraînés et qui risquait de finir par nous faire accepter des choses inacceptables, selon le principe du doigt dans le tordeur.

À tout prendre, il valait mieux pour nous aller à procès. Nous avons espéré jusqu’à la dernière minute que l’Auguste personnage comprendrait qu’il avait davantage à perdre qu’à gagner en y allant et qu’un règlement de dernière minute serait possible. Mais, aveuglé par des sentiments sur lesquels nous ne perdrons pas de temps à spéculer, et convaincu que sa fortune et le prestige social qui en découle lui conféraient une toute-puissance lui permettant d’avoir le dessus sur quiconque osait le défier, il s’obstina.

Un procès - et la durée prévue du nôtre était de sept jours - coûte très cher, et, bien que généreuses, les contributions reçues de nos lecteurs ne suffisaient pas à en assurer le financement. La décision fut donc prise de régler hors cour le cas de notre appel en garantie auprès de la société éditrice du Soleil, ce qui avait entre autres avantages de réduire de deux jours la durée du procès et donc son coût pour nous. Les lecteurs voudront bien m’excuser de ne pas leur donner plus de précisions sur les conditions de ce règlement, mais Vigile et le soussigné sommes liés avec la partie adverse par une entente de confidentialité qui nous empêche de les divulguer. Qu'il me suffise de dire que Vigile y a trouvé son compte. 

Non seulement le procès allait-il constituer pour notre Auguste personnage, ses proches et ses amis une dure et humiliante épreuve au cours de laquelle seraient révélés des faits très gênants sur ses relations et ses comportements, mais il se trouverait à révéler sans s’en rendre compte une information qui allait sceller l’issue des procédures en appel du jugement qui allait être rendu contre nous en première instance, nous condamnant, Vigile et moi, en dépit de la preuve, à lui verser à titre de dommages-intérêts la somme de 30 000 $ plus les frais, soit au total tout près de 40 000 $.

En effet, lors de son témoignage, il allait présenter en preuve censée établir son honorabilité un document de police établissant tout simplement qu’il n’avait pas de dossier criminel. Or ce document lui attribuait un prénom autre que celui sous lequel il avait inscrit son action contre nous.

Le jugement de première instance était si mauvais dans sa facture qu’il ne nous laissait guère le choix de le porter en appel. Dans sa déclaration d’appel, notre avocat identifiait une bonne vingtaine de motifs d’en appeler sur des questions de droit et de fait, dont celle du doute sur la question de savoir si l’Auguste personnage, pourtant lui-même avocat de son état, avait bien intenté son action sous son nom véritable dont le Code civil, le Code de procédure civile et la jurisprudence précisent qu’il doit rigoureusement être celui qui figure sur son acte de naissance. Afin de clarifier la situation, notre avocat allait demander que soit produit devant la Cour d’appel ledit document.

Piqué au vif par notre décision de porter en appel le jugement qu’il avait obtenu devant la Cour supérieure, et convaincu de pouvoir enfin nous étouffer financièrement, notre Auguste personnage y allait à son tour d’un appel incident dans lequel il réclamait de nouveau les 500 000 $ de dommages-intérêts que la Cour ne lui avait pas accordés et le versement d’une caution de 30 000 $,

Mais la partie n’était pas terminée. Tout en accueillant favorablement sa demande de caution, la Cour d’appel ordonnait à l’Auguste personnage de modifier sa déclaration d’appel incident pour la rendre conforme aux exigences de la loi sur la question du nom sous lequel ses procédures en appel devaient être intentées. Il faut ici noter que la Cour d’appel n’avait pas le pouvoir de modifier le jugement rendu en sa faveur par la Cour supérieure, et obtenu sous un nom autre que celui qui apparaît sur son acte de naissance.

Refusant de verser la caution au terme du délai qui nous était imparti, nous n’avions pas d’autre choix que de nous désister de notre appel, ce qui laissait à l’Auguste personnage s'il souhaitait mener son appel à son terme le fardeau d’assumer les frais très élevés de la production d’un dossier en appel pour le douteux privilège de nous voir ensuite l’arroser avec les nombreux motifs très gênants pour lui que nous avions de contester son appel.

Confronté à ce choix peu alléchant, et croyant pouvoir se rabattre sur son jugement obtenu de la Cour supérieure, notre Auguste personnage prit sans doute sa meilleure décision depuis l’institution de ses premières procédures et se désista de son appel incident.

Dans les jours qui suivirent notre avocat recevait de ses confrères qui le représentaient une demande réclamant l’exécution du jugement de la Cour supérieure rendu en sa faveur, soit le paiement des 40 000 $ de dommages-intérêts et de frais qui lui avaient été accordés.

Notre avocat leur répondit qu’ils persistaient à désigner leur client sous un nom autre que le sien, et que celui-ci ne pouvait se prévaloir du « droit à l’exécution d’un jugement qui n’a pas été rendu à son véritable nom tel qu’énoncé à son acte de naissance comme l’exige l’article 5 C.c.Q. [...] Dans les circonstances, la demande d’exécution du jugement par votre client est mal fondée en faits et en droit. »

Voilà qui mettait fin à un procès de près de sept ans, sans que notre Auguste personnage ne puisse clamer victoire contre Vigile et le soussigné. Sa réputation en sort plus entachée qu’elle ne l’était à la suite de la publication de l’article qu’il nous reprochait, et il est parvenu lui-même, par la commission d’une erreur tout aussi incompréhensible qu’impardonnable sur son propre nom dans des procédures judiciaires le concernant, à soulever des doutes sur son jugement et à miner sa crédibilité comme avocat et homme d’affaires auprès de ses proches, ses amis, ses employés et ses partenaires d’affaires.

Qui pourra désormais faire confiance à un étourdi et un irresponsable pareil ?

Son erreur rejaillit même sur ses avocats dans la mesure où les règles de la profession exigent qu’ils s’assurent de l’identité de leur client avant d’accepter de le représenter. Leur familiarité avec leur client les a conduits à négliger de faire la vérification requise et à commettre ainsi une faute professionnelle. Beau gâchis !

La deuxième poursuite

Notre deuxième dossier de poursuite est beaucoup plus simple et l’identification des parties ne présente aucun risque.

En mai 2014, la jeune militante musulmane Dalila Awada intentait une poursuite en diffamation de 120 000 $ contre Philippe Magnan, Louise Mailloux et la Société des amis de Vigile.net. Voici comment La Presse présentait les faits :

Dalila Awada, cette jeune femme musulmane qui est allée à Tout le monde en parle l'automne dernier pour défendre le port du voile, vient d'intenter une poursuite en diffamation de 120 000$ contre Philippe Magnan, Louise Mailloux et la Société des amis de Vigile.net.

Mme Awada les accuse d'avoir véhiculé des mensonges à son sujet et d'avoir attisé la haine à son endroit. Elle soutient qu'ils l'ont présentée comme une manipulatrice à la solde d'intégristes musulmans.

M. Magnan serait l'auteur du blogue postedeveille.ca. Mme Mailloux est professeure de philosophie au Cégep du Vieux Montréal, féministe et militante pour la laïcité, qui a publié La laïcité, ça s'impose, et Une charte pour la nation.

Mme Mailloux a aussi été candidate pour le Parti québécois dans la circonscription de Gouin. La Société des amis de Vigile.net gère le site web Vigile.net, qui est administré par Richard Le Hir et qui est axé sur la souveraineté.

La poursuite est pilotée par l'avocate bien connue Anne-France Goldwater. Dans le document déposé au palais de justice de Montréal, Mme Awada se décrit comme une étudiante en sociologie et militante féministe. Elle soutient que dans les jours suivant sa participation à Tout le monde en parle, le 29 septembre dernier, une vidéo intitulée «Qui est Dalila Awada? Ce qu'elle ne nous a pas dit à Tout le monde en parle», a été mise en ligne sur YouTube. Mme Awada dit qu'on la dépeint comme oeuvrant pour le réseau islamiste québécois et qu'on l'associe à des organismes comme Présence Musulmane, Congrès islamique canadien, Ligue islamiste mondiale, les Frères musulmans et le Forum canadien musulman. [...]

La poursuite reprochait à Vigile d’avoir diffusé la vidéo de la prestation de Mme Dalida Awada telle qu’on pouvait alors la retrouver sur YouTube avec les commentaires des personnes qui l’avaient mise en ligne, de même que quelques articles de tribune libre critiques à son endroit.

Les faits reprochés aux autres défendeurs étant d’une toute autre nature, Vigile résolut donc dans un premier temps de se dissocier d’eux pour présenter sa propre défense de même qu’une demande reconventionnelle, niant toute faute et alléguant une tentative délibérée de nous bâillonner, une décision qui allait éventuellement faciliter le règlement intervenu ces derniers jours.

Mais entretemps, Vigile allait imposer un traitement à sa manière à l’avocate de l’infortunée Dalida Awada qui était loin de se douter des débordements auxquels Me Goldwater est habituée.

En effet, Me Goldwater avait commis l’imprudence de déclarer en entrevue au site Droit Inc., spécialisé dans la couverture des activités du monde juridique, qu’elle utilisait sa profession pour s’en prendre aux indépendantistes . Le procès intenté contre Vigile avait donc des visées politiques même si notre poursuivante en était sans doute totalement inconsciente.

N’étant pas un mordu de la télévision, j’ignorais totalement le statut de vedette de Me Goldwater qu’elle devait à son rôle dans l’émission « L’Arbitre ». J’allais découvrir le personnage pour la première fois lors de l’audition de notre demande pour faire rejeter l’action de Dalila Awada pour motif de bâillon. Sans même prendre la peine d’écouter notre avocat, la juge Danielle Grenier, la même qui avait rendu la décision dans la fameuse affaire du « kirpan », confessa sa sympathie pour la cause de la demanderesse et rejeta notre demande.

Cette audition allait cependant me permettre d’identifier les vulnérabilités de Me Goldwater, notamment sa grande susceptibilité et le sentiment de supériorité qu’elle tire de son statut d’avocate-vedette. Il ne restait plus qu’à trouver un angle d’attaque pour la déstabiliser et lui faire commettre des erreurs.

Ce fut chose facile. Il ne fallut qu’un seul article, pourtant bien peu méchant, pour qu’elle s’emporte et prenne le mors aux dents.

Pressée d’en découdre avec les défendeurs, elle se lança rageusement dans les interrogatoires afin de montrer à ces impertinents toute l’emprise que ce procès lui donnait sur eux. Dans un élan de fougue à l’occasion d’un interrogatoire mené dans le cadre de notre affaire, elle allait découvrir son abondante poitrine devant des spectateurs interloqués qui n’en demandaient pas tant, me fournissant ainsi le motif d’une plainte au Barreau.

Dans la foulée de cette plainte, je publiais rapidement un autre article faisant état des découvertes peu flatteuses que j’avais faites à son sujet sur Google, notamment une entrevue qu’elle avait accordée quelques années plus tôt  à La Presse dans laquelle elle se vantait « d’avoir baisé dans tous les coins du palais de justice », et une vidéo dans laquelle elle se retrouve sur une terrasse en compagnie de la comédienne Mitsou pour faire l’apologie de... la fellation ! 

Quelques mois plus tard, je faisais état de nouvelles découvertes au sujet de Me Goldwater mettant en cause son intégrité professionnelle dans le cadre d’un de ses procès, sous un titre particulièrement cinglant : Le sein lourd, la cuisse légère et l’éthique élastique.

Aucun de ces articles ne nous ont jamais valu à Vigile et à moi le moindre commentaire de la part de Me Goldwater, ni la moindre mise en demeure, action ou injonction.

Quelque part dans le cours de ces événements, Me Goldwater allait se retirer du dossier de la poursuite intentée par Dalila Awada contre Vigile et ses codéfendeurs, confiant la relève à son associée, Me Dubé. C’est cette dernière qui allait finalement procéder à mon interrogatoire à titre de rédacteur en chef de Vigile. Initialement prévu pour une durée d’une heure trente, Me Dubé y mit fin au bout d’une trentaine de minutes, tant mes réponses se trouvaient à affaiblir la cause de sa cliente contre nous.

Comme par hasard allait également apparaître en cours de route, en renfort au cabinet Goldwater Dubé, un spécialiste des droits de la personne, Me Mathieu Bouchard, du cabinet Irving Mitchell Kalichmann, un cabinet très fédéraliste et Libéral dont l’associé principal est Doug Mitchell, l’avocat qui avait représenté le PLC devant la Commission Gomery, et notoirement proche du PLQ. Comme pour confirmer notre sentiment que ce procès servait des fins politiques, nous apprenions quelques mois plus tard que Me Bouchard était nommé conseiller senior auprès de PeeWee Trudeau.

Au début de l’été, notre avocat commençait à recevoir des signaux de la partie adverse que ce dossier pourrait se régler hors cour. Nous étions d’autant plus ouverts à cette possibilité que nous avions hâte de nous sortir des griffes de la justice. Encore fallait-il pouvoir le faire à des conditions qui nous conviennent.

Dans ce cas également, une entente survenue entre les parties nous empêche de divulguer les conditions du règlement final de l’affaire. Qu’il nous suffise de dire que nous les trouvions très satisfaisantes.

Conclusion

Le règlement de ces deux dossiers met fin à la saignée financière que nous subissons depuis sept ans. L’épreuve a été difficile mais Vigile s’en sort remarquablement bien compte tenu des intérêts et des moyens qui étaient ligués contre nous. Comme le roseau de la fable, Vigile plie mais ne rompt pas (LaFontaine, Le chêne et le roseau).

Ce résultat constitue un signal puissant à tous ceux qui seront tentés de nous attaquer dans l’avenir. Ils savent désormais que nous pouvons compter sur le soutien des Amis de Vigile, que nous savons nous montrer coriaces au combat, et que non seulement ils ne peuvent en aucun cas tenir leur victoire pour acquise, mais qu’ils risquent d’y laisser beaucoup de plumes.

Ainsi se gagne le respect.

Vigile peut maintenant reprendre le cours normal de ses activités en toute sérénité et consacrer toutes ses énergies au bon fonctionnement du site, à son amélioration, et à l'élargissement de son champ d'action à d'autres médias.   

Malgré toutes ces épreuves, et grâce aux efforts désintéressés de ses collaborateurs en tête desquels il faut souligner ceux de son webmestre, Vigile est parvenu à vous offrir une nouvelle plate-forme de conception beaucoup plus moderne et fonctionnelle pour faciliter votre consultation du site et de ses volumineuses archives.

La bonne nouvelle, c’est que vous pouvez maintenant contribuer à Vigile sans vous inquiéter de voir vos contributions ne servir à autre chose que d’acquitter des frais de justice. Nous espérons que cela constituera pour vous un incitatif supplémentaire.