La Commission Charbonneau

Coût, 40 millions et pas une cenne de crédibilité

Tribune libre

Ce que la commission veut nous faire oublier. Grâce aux gros donateurs, la somme recueillie par le PLQ est, par rapport au PQ, cinq fois plus élevée.

En avril 2013, nous posions la question suivante : la Commission Charbonneau a-t-elle un plan de match ? Nous dénoncions le fait que cette Commission exposait un tableau anecdotique et chaotique de la corruption dans la construction au Québec, s’attachant aux témoins-vedettes qui passaient devant elle plutôt qu’à décrire et analyser l’état général de cette corruption. Afin d’arriver à certaines conclusions, nous avons suivi et examiné, au cours des 15 derniers mois, les travaux de la Commission (rapports, audiences, etc.). Du point de vue de l’intérêt général des citoyens, il nous apparaît essentiel de dégager les constantes que relève cette Commission, entre la fin des années 90 et la décennie suivante, et les soumettre à une analyse exhaustive et serrée, à partir d’un ensemble de faits et de documents issu principalement de son équipe de recherche et de nos propres travaux.
La Commission Charbonneau avance, tant dans ses documents que lors des audiences, une idée-maîtresse, à savoir que la répartition des contributions financières des compagnies serait en grande partie due à la détention et à l’exercice du pouvoir par un parti ou l’autre, dans le cas présent : le PQ et le PLQ de 1996 à 2011. De plus, dans son document sur le financement sectoriel paru en juin 2014, le service de recherche de la Commission arrive à deux principales conclusions que la Commission endosse : « Le secteur du génie conseil et de la construction occupe une place importante dans le financement populaire des trois principaux partis politiques. Les dons politiques effectués par des employés ou associés des entreprises des secteurs « Ingénieurs et laboratoires » et « Construction » représentent une proportion semblable dans le financement de chacun des partis politiques ». Corruption érigée en système par les libéraux, connais pas.
Comment noyé le poisson
L’approche méthodologique adoptée par les chercheurs de la Commission pour disséquer les dons politiques est simple. En effet, les chercheurs créent deux classes de donateurs : la catégorie de donateurs -200 $ et celle des donateurs de +200 $. Dans les faits, ils utilisent surtout la catégorie des donateurs de +200 $ pour dégager des tendances dans le financement global des partis politiques provinciaux et surtout dans leur analyse des dons politiques des secteurs du génie-conseil et celui de la construction.
Notre démarche méthodologique est différente et met plutôt l’accent sur de nouvelles catégories de donateurs. Nous avons alors trois classes de donateurs: la catégorie des donateurs de –200 $, celle des donateurs entre +200 $ et -1 000 $ et celle de +1 000 $. Nous avons aussi statué que ceux qui avaient contribué pour + 1 000 $ pouvaient être définis comme de gros donateurs. Notre approche veut surtout chercher à comprendre l’impact de ces gros donateurs respectivement au PLQ et PQ. Selon nous, l’approche des chercheurs de la Commission ne permet pas de cerner l’influence différenciée des gros donateurs sur les deux principaux partis. Pourquoi décider de placer les dons de 200 $ et 400 $ dans une catégorie dans laquelle se retrouvent les contributions de 1 000 $, 2 000 $ et 3 000 $ ? Ainsi, la méthodologie utilisée par la Commission limite sa capacité à découvrir des nuances dans le financement entre ces deux partis et, par conséquent, néglige les éléments cruciaux suivants : l’influence des gros donateurs et l’impact différencié du financement populaire (-200 $).
Ainsi, en 2008, 61,1 % (5 834 000 $) du financement du PLQ est issu des 3 120 donateurs de +1 000 $ alors qu’au PQ, cette catégorie ne représente que 20 % (1 176 000 $) du financement. Grâce aux gros donateurs, la somme recueillie par le PLQ est, par rapport au PQ, cinq fois plus élevée.


La simple comparaison avec les contributions reçues par le PQ en 2008 nous permet de constater l’importance disproportionnée des gros donateurs au PLQ. Respectivement, le PQ comptait 633 gros donateurs et leurs dons représentaient 20 % de la somme des contributions (5 884 000 $). De ce nombre, seulement 167 ont donné le symbolique 3 000 $. En 2008, le PLQ avait eu 3 120 gros donateurs dont 800 donateurs de 3 000 $.La stratégie libérale pensée par Jean Charest consistait à multiplier les gros donateurs à partir de 1998. Cette proposition est la clé de voûte pour décrire l’évolution des dons au PLQ. La catégorie des gros donateurs atteint son point culminant (3 120) en 2008, dépassant même le nombre record établi en 2004 (2 943 donateurs). En 2008, la somme moyenne des dons se chiffre à de 1 817 $ et elle devance celle des autres années à l’exception de 2003 (1 838 $ avec 2 537 donateurs). Dans le cas du montant total des dons, 5 672 000 $, il surpasse de plus de 900 000 $ la moyenne des quatre années antérieures (2003-2007).
La Commission Charbonneau a évité cette question et s’est contentée d’essayer de nous endormir avec son idée que, la seule détention et l’exercice du pouvoir politique par un parti pouvait expliquer la redistribution des dons. Cette proposition de la Commission permet de laisser sous-entendre que si le PQ avait été au pouvoir, de 2003 à 2011, il aurait récolté la majorité des dons, comme le PLQ l’avait réalisée pendant cette période. La Commission se trompe. Elle prend la conséquence pour la cause. C’est le fait d’avoir mis en marche sa stratégie de multiplier les gros donateurs qui va lui permettre de prendre le pouvoir en 2003.


Par exemple, sur les sept années (de 1996 à 2002) de pouvoir du PQ, celui-ci devance le PLQ en 1996, 1997, 1998, 1999 et 2000. Cependant, les chercheurs ne mentionnent pas que, dans le cas des années 1998 et 2000, c’est le financement populaire au PQ (-200 $) qui permet à ce parti de devancer le PLQ. Globalement, le PQ se classe au premier rang pour les dons de +200 $, seulement en 1996, 1997 et 1999. Cette proposition énoncée plus haut, lorsque nous la vérifions, s’avère donc, dans le cas du PQ, inexacte pour quatre années de pouvoir sur sept (de 1996 à 2002). Dans le cas du PLQ, l’énoncé est exact pour les neuf années de pouvoir sur neuf (de 2003 à 2011).
Nous démontrons aussi la futilité de la première conclusion du rapport sur le financement sectoriel, à savoir que les dons politiques des secteurs du génie et de la construction occupent une place importante dans le financement des trois partis politiques et l’inexactitude de la deuxième proposition de la Commission, à savoir, que la part des dons des secteurs du génie et de la construction, dans le financement principalement du PQ et du PLQ, est semblable. La première conclusion apparaît plus que modeste, voire dérisoire. Peut-on parler de financement populaire dans le cas du PLQ ? Depuis 2010, nous savions le poids substantiel des dons des secteurs du génie et de la construction dans le financement des partis politiques. Avec un coût qui approchera les quarante millions, pourquoi la Commission accouche-t-elle d’une telle souris ?
En ce qui concerne la deuxième conclusion, nous faisons ressortir que l’énoncé est plutôt anodin et affaibli par des contradictions dans le cas des firmes de génie-conseil et faux dans celui de la construction. Pourquoi la Commission Charbonneau privilégie-t-elle autant l’angle de la part relative des secteurs dans son évaluation du financement des trois partis ? Pourquoi ne souligne-t-elle que le PLQ, entre 1996 et 2011, recueille plus de 56 % du total des dons du secteur génie-conseil et plus de 65 % de celui des contributions du secteur de la construction ?
La Commission Charbonneau a mis en scène un scénario lénifiant dans lequel tous les acteurs seraient frappés par le même mal et au même degré.
Son approche sur la corruption entre le Ministère des Transports du Québec (MTQ), les firmes de génie-conseil, les grandes compagnies de construction et leurs contributions aux partis politiques provinciaux nous en dit long sur son objectif non déclaré qui se résume ainsi : banaliser la corruption du gouvernement Charest et du PLQ. Noyé le poisson.
Comment s'en étonner.
Celui qui avait le mandat de formater cette commission, Alain Lauzier, un proche de Jean Charest et du PLQ, était celui là même qui avait formaté le Commission Bastarache, manœuvre parfaitement réussie pour couvrir le gouvernement post=it.
C'est ce dernier qui a choisi les membres de cette Commission Charbonneau, lesquels fonctionnent selon un script écrit depuis longtemps. Une commission formée, non pas dans le but de faire la lumière sur la corruption du politique mais, bien dans celui de braquer le spot ailleurs pour nous distraire de l'essentiel : le "gouvernement le plus corrompu de l'histoire récente¨ selon Marc Bellemare, ex ministre libéral. C'est ce qui explique le temps passé par la commission sur des sujets secondaires comme les syndicats, le Fond de Solidarité et pour terminer le vilain de service : Tony Accurso.

La Commission Charbonneau arrive à son terme, la conclusion qui s'impose est assez simple : comment croire que Jean Charest eut mis sur pied une commission pour enquêter à fond sur... Jean Charest !
Cette commission de 40 millions n'a pas une cent de crédibilité !


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10 commentaires

  • Jean Lespérance Répondre

    8 septembre 2014

    Le problème avec cette commission, c'est qu'au sein de cette commission, quelqu'un (le DPCP, directeur des poursuite pénales et criminelles) n'exerce pas un pouvoir qu'il possède. Qui est-il et quel est son pouvoir? C'est le juge Louis Dionne et il a le pouvoir de porter des accusations directement lorsqu'il a suffisamment de preuves pour accuser quelqu'un. Au lieu de porter des accusations lorsqu'il peut le faire, il choisit parfois de faire passer quelqu'un devant la commission en le faisant interroger sur des sujets secondaires qui ne risquent pas de lui faire du tort. C'est la conclusion à laquelle j'en suis venu lorsque j'ai vu que le maire Tremblay n'a jamais été interrogé sur le contrat des compteurs d'eau. Je le perçois comme un filtre qui ménage les amis de Charest. Le juge Dionne étant reconnu comme libéral se trouve en position de conflits d'intérêt, ce qui jette un doute sérieux sur l'objectivité de cette commission.

  • Archives de Vigile Répondre

    8 septembre 2014

    Et vogue la galère! Quarante millions pour la commission Charbonneau et environ sept millions pour la commission Bastarache, en plus d'une perte de quarante milliards, on ne peut vraiment pas dire que le gouvernement libéral aura contribué à enrichir le Québec! C'est pour ça qu'avec le gouvernement Couillard il faut s'attendre à devoir se serrer la ceinture. Finalement, on l'a toujours dit, Charest a toujours su récompenser ses vrais amis. A 375$ l'heure tous les procureurs de la commission, payés à même l'argent des con-tribuables seraient mal placés pour critiquer cet homme si généreux! Comment se fait-il que Sarkozy, un intime de John James Charest et de feu Paul Desmarais ait été mis en résidence surveillée pour fraude et abus de confiance alors qu'ici notre Charest national se promène en toute liberté autour de la planète à faire des discours et ne sera jamais incommodé d'aucune façon sur les nombreux contrats à long terme qu'il a signé avec certaines multi-nationales , dont Rio-Tinto -Alcan pour ne nommer que celle-là!

  • Lise Pelletier Répondre

    7 septembre 2014

    Pour les libéraux, 40 millions payés par tous les cons-tribuables, quelle belle réussite pour eux.
    Car pour deux ou trois témoins ayant impliqués le Parti Québécois, ils ont réussis à vendre l'idée à la population que peu importe le parti, ils sont des pourris.
    Et le supposé deal de Blanchette avec la FTQ a été la cerise sur le sundae.
    La Presse et les radios-poubelle ont fait le reste du travail.
    40 milliard volés à la CDP par les agences de notation sans enquête publique.
    40 millions volés à cette fausse enquête publique.
    Maintenant on aura les années de vache maigre de Couillard et les 40 voleurs.

  • Jean Lespérance Répondre

    6 septembre 2014

    J'aimerais passer devant la CEIC pour expliquer en détails le contrat des compteurs d'eau. BPR avait appelé Michel Chevalier en charge du système d'aqueducs d'Ottawa pour se faire refiler les plans des réducteurs de pression de la ville d'Ottawa. Il apprend qu'on veut en poser 600 à Montréal. Estomaqué par le nombre, il contacte la ville de Montréal pour les mettre en garde que c'est exagéré. Aucune réponse, il décide d'aller devant les caméras de télévision pour offrir gratuitement les plans et son support à la ville de Montréal. On fait la sourde oreille en insistant pour dire sur toutes les tribunes que le contrat est justifié. Faux, il pouvait accepter ma suggestion de refaire les soumissions en acceptant de faire exécuter les travaux par la ville pour sauver des sous. En refusant l'offre de M.Chevalier, il s'est condamné. Et le vérificateur général a mis fin à cette mascarade en déclarant que ces réducteurs de pression n'étaient nullement une nécessité répondant aux besoins de la ville. L'évidence crève les yeux, il a tenté de nous en passer une petite vite. La CEIC est au courant de tout et est fautive.

  • Archives de Vigile Répondre

    6 septembre 2014

    M. Accurso n`avait pas besoin du PLQ pour vivre mais a l`inverse le PLQ en avait besoin et était comme sansus et
    s`est nourri de plein de compagnies donc celles de M. Accurso! Qui a corrompu,probablement ceux que le pouvoir
    est leur gagne pain!M. Accurso n`est pas seul a avoir contribuer ,mais ils ont été oubliés et ont démantelé leur association pourquoi?

    http://tvanouvelles.ca/lcn/infos/national/archives/2012/05/20120502-215120.html

  • Jean Lespérance Répondre

    6 septembre 2014

    Hélas! monsieur Archambault, vous avez tout à fait raison. Dès le départ je m'en suis rendu compte tout de suite. Comment? Lorsque j'ai vu que la fraude des compteurs d'eau a été escamotée pour disculper Tremblay. Un contrat en 2 parties dont la deuxième est la pose de réducteurs de pression sous les rues avec un contrat d'entretien d'une durée de 25 ans. Tout un extra qui faisait grimper la facture à 200 millions de plus. Question posée au Maire Tremblay: comment se fait-il monsieur le maire que vous n'avez pas vu les petites clauses qui faisaient grimper la facture à plus de 550 millions? Je n'ai pas lu tout le contrat je me suis fié à mes collaborateurs. Contrat non soumis à son contentieux. Avocat, maire et comptable agréé qui signe un contrat sans lire, est-ce possible, crédible? Même si j'ai fait une plainte à Laurent Lessard expliquant le tout que j'ai envoyée à la CEIC, aucune question à M.le Maire sur ce sujet. Tirez vous-mêmes les collusions (lapsus) conclusions qui s'imposent.

  • Archives de Vigile Répondre

    6 septembre 2014

    Jean Archambault
    Tout à fait d'accord.
    Tony Accurso a donné 500,000$ au Parti libéral du Québec et 240,000$ au PQ et à l'ADQ. Ce sont des dons de 3,000$ en passant par des employés remboursés par les entreprises d'Accurso, c'est lui-même qui l'a dit. Un employé dit-il doit nourrir sa famille, payer son loyer ou son hypothèque etc. Il n'a pas les moyens de donner 3,000. par année. C'est pour ça que Jean Charest et Tony Accurso sur la photo sont joue contre joue et se donnent l'accolade.
    La famille Desmarais et les administrateurs de ses compagnies ont donné 250,000$ au Parti libéral du Québec. Ça paie le salaire de Jean Charest: 75,000$ par année pendant dix ans. C'est le montant avoué mais le montant réel, le connaissez-vous?
    Quand des hommes d'affaires ont demandé à Jean Charest de quitter Ottawa, pensez-vous qu'on lui a donné une tape sur l'épaule? Peu importe sous quelle forme, on a assuré son avenir financier.
    C'est cet homme politique sans scrupule qui s'est arrangé pour que la Commission Charbonneau soit relativement inoffensive. Toujours par la voie des nominations. La juge Charbonneau est partiale: elle est anti-syndicale et anti-pq. Quand Accurso critique les PPP, elle le coupe. Quand L'avocat du Parti libéral Michel« toxique» Décary parle, elle est toute onction. Elle a laissé «toxique» Décary dire que la compagnie de Claude Blanchet était «toxique» alors que cet adjectif était réservé à tout ce qui est financé par le crime organisé.
    Quant à leur acharnement sur le Fonds de solidarité, c'est pathétique. L'ancienne juge Coupal qui commente à RDI ne cesse de dire que le Fonds, c'est privé et non public même avec les crédits d'impôt.
    Robert Barberis-Gervais, 6 septembre 2014

  • Jean-Louis Pérez-Martel Répondre

    5 septembre 2014

    La CEIC, une arnaque judiciaire afin de prendre en otage le pouvoir de la Justice
    Il faut le répéter une fois de plus, la CEIC (Commission d'Enquête sur l'Industrie de la Construction) est un Tribunal d'amnistie générale mis en place par la caste politique afin de s'auto-gracier du saccage institutionnalisé de plus de 60 milliards $ en surfacturant les coûts des travaux des infrastructures publiques, pouvant ainsi financer les partis politiques. Cette spoliation des fonds publics a bénéficié surtout à ceux qui sont contre l’indépendance du Québec. C’est-à-dire, les imposteurs, les carriéristes et les mercenaires de la politique, jouissant aujourd’hui d’un statut de privilégiés mais avec l’étiquette de traîtres endossée à tout jamais.
    JLPM

  • Archives de Vigile Répondre

    5 septembre 2014

    Vous avez parfaitement raison M. Archamblaut la commission est sous contrôle libéral, c'est évident. Faudrait être teint en rouge ou un peu sot pour ne pas remarquer ca . J,imaginent très bien les ponces libéraux se tordrent de rire en cette fin de mandat de la commission en disant : on les a bien eu. Comme Chrétien lorsqu'il a dit au sujet du scandale des commandites que tout était permis car citons ses paroles: nous étions en guerre. Alors pour les libéraux en place , tout est premis pour garder le pouvoir au détriment de la justice et de la vérité auxquelles auraient bien droit le peuple du Québec. On voit les marionnettes, mais où sont les manipulateurs?? Ils sont puissants et dangereux si ils sont capables de pervertir un exercice supposément démocratique de recherche de la vérité. Au moins la commission aura fair cette démonstration.

  • Archives de Vigile Répondre

    5 septembre 2014

    Ce qui est déprimant un peu en ces temps où les usines n'en finissent pas de fermer, c'est de voir les procureurs de cette commission qui gagnent 350$ de l'heure.
    Et comme vous dites, "cette commission de 40 millions n’a pas une cent de crédibilité !"
    Je dirais qu'on ne sera bien plus avancé après. Tout va continuer comme avant selon le Système.
    Les Québécois ont bien signifié lors de l'élection d'avril dernier que les choses étaient bien correctes comme elles le sont présentement.
    Les choses vont changer lorsque la colère divine se manifestera et ce moment semble se rapprocher dangereusement.