«Non quia timemus non audemus, sed quia non audemus, timemus»
-(Sénèque)
«Ce n'est pas parce que nous avons peur que nous n'osons pas; c'est parce que nous n'osons pas que nous avons peur».

Retour suggéré à la Charte de La Havane

Libre-échange : l’alternative qui n’est jamais née

Le libre-échange est actuellement soumis au débat et continuera de l’être. Tant l’épisode des Wallons à l’automne dernier que l’élection de Donald Trump ont donné une leçon aux Pierre-Marc Johnson de ce monde qui souhaitent empêcher toute discussion sur les grandes certitudes de leur religion officielle. Les habitués de ce blogue le savent, je critique régulièrement le système libre-échangiste, qui résulte sur une marchandisation de l’être humain et sur un enfermement réglementaire des pouvoirs démocratiques. Il est temps, me semble-t-il, de proposer une alternative. Pourtant, il n’est aucunement nécessaire d’être particulièrement imaginatif. 

Après la Seconde Guerre mondiale, un autre chemin aurait pu être emprunté. Du 21 novembre 1947 au 24 mars 1948, la conférence de La Havane a mené à l’adoption d’une charte. À la lecture du document, il est très clair que le but était celui d’une concertation mondiale en matière d’emploi, d’amélioration du niveau de vie, de développement industriel et économique. La libéralisation du commerce et la réduction des droits de douane y sont souhaités uniquement dans les cas où elles appuient les orientations en matière de développement. Dans le cas où ce libre-échange en venait à se faire au détriment de ces objectifs, il faudrait le suspendre. Les mesures protectionnistes et les subventions publiques y étaient aussi admises pour favoriser certaines industries. Le protectionnisme quand c’est nécessaire, le libre-échange quand c’est davantage utile. Le gros bon sens. On y mentionnait aussi certaines conditions auxquelles les pays peuvent maintenir ou renforcer des restrictions sur les importations. Chaque État a, de surcroît, le droit de déterminer les conditions de son acceptation des investissements étrangers. Autrement dit, le texte de 180 pages prônait un modèle où le commerce ne se faisait que par et pour l’être humain et jamais contre lui, insistant aussi sur le maintien du pouvoir démocratique à travers les États nationaux. Jetez-y un œil, ça vaut la peine.

On peut se demander ce qui a bien pu se passer pour qu’un tel projet ne vienne jamais au monde. La charte de La Havane est tout simplement morte de sa belle mort par le refus des États-Unis de la ratifier. C’est l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) qui prendra sa place. Le 1er janvier 1995, l’Organisation mondiale du commerce (OMC) a remplacé le GATT, en vertu d’un mandat de renforcement du libre-échange, qui était l’aboutissement de l’Uruguay Round qui avait débuté en 1986. L’OMC sera, de fait, beaucoup moins indulgente, sur les principes comme sur la manière de les appliquer, que le GATT. Nous en sommes bien loin du projet de La Havane. Pour l’OMC, le libre-échange est le seul horizon de pensée et d’action, inscrit comme tel comme raison d’être de l’organisation. Plutôt qu’une entente de coopération internationale –entendre « entre les nations »- comme elle était prévue à La Havane, c’est un système de pouvoir supranational qui a vu le jour. Le modèle unique d’aujourd’hui a été imposé sans même avoir tenté quoi que ce soit d’autre.

Alors que le débat sur le libre-échange semble lancé à l’échelle mondiale depuis 2016, il semble bien peu utile de tenter de réinventer la roue : pourquoi ne pas retourner à ce texte fondateur ? Le commerce comme moyen et non comme fin en soi, voilà qui semble être lucide et judicieux.


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